Val-Racine
Express
Région de Mégantic
La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu à 19 h le mardi 15 août 2017. Prendre note que le bureau municipal est fermé durant les vacances de la construction.
Val-Racine, au pied de la montage

Nous avons le temps et l'espace, à vous d'en profiter!

Règlements municipaux                              


Les règlements suivants sont à titre indicatif seulement. La référence légale est la version officielle qui se trouve au bureau municipal.

Règlement #271  régissant les comptes de taxes et le taux de taxes 2017

Règlement #269 modifiant le règlement  no 244 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement #268 modifiant le réglement no 253 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus 

Règlement #267 modifiant le règlement de zonage no 214 afin de bonifier la réglementation

Règlement #266 modifiant le règlement #219 décrétant l'imposition d'une taxe municipale pour les centres d'urgence 9-1-1

Règlement #265 décrétant un programme de revitalisation 2016-2021 Carte du périmètre urbain

​Règlement #264 régissant les comptes de taxes et le taux de taxes 2016

Règlement #263 permettant la circulation des motoneiges sur certains chemins municipaux

Règlement #262 sur la régie interne des séances du Conseil

Règlement #239 concernant le bon ordre et la paix publique

Règlement #238 sur la circulation

Règlement #237 sur les animaux

Règlement #236 sur le stationnement

Règlement #235 sur les systèmes d'alarme

Règlement #234 sur le colportage

Règlement #206 de tarification concernant les licences de chiens et l'exploitation de chenils et permis d’exploitation de chenil

Règlement #204 concernant les chiens et les chenils et fiche d’enregistrement de chiens

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