Val-Racine
Express
Région de Mégantic
La prochaine séance ordinaire du Conseil municipal aura lieu à 19 h le mardi 14 janvier 2020.
Val-Racine, au pied de la montage

Règlements municipaux                              


Les règlements suivants sont à titre indicatif seulement. La référence légale est la version officielle qui se trouve au bureau municipal.

Règlement #294 sur les systèmes d'alarmes

Règlement #293 relatif à la circulation

Règlement #292 rémunération non membre du conseil

Règlement #291 rémunération des membres du conseil

Règlement #290 relatif à la circulation 

Règlement #289 le bon ordre et la paix

Règlement #288 sur les nuisances

Règlement #285 régissant les comptes de taxes et le taux de taxes 2019

Règlement #284  code d'éthique-employés municipaux

Règlement #283 sur la prévention des incendies et la sécurité des occupants

Règlement #282 Gestion-contractuelle-28 septembre 2018

Règlement #280 Modifiant le règlement #276 relatif à l'occupation du domaine public

Règlement #279 Achat camion-équipements

Règlement #277 code-d'éthique-élus

Règlement #276 relatif à l'occupation du domaine public

Règlement #272  décrétant-entretien-chemins-hiver

Règlement #270  Achat de niveleuse

Règlement #269 modifiant le règlement  no 244 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement #268 modifiant le réglement no 253 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus 

Règlement #267 modifiant le règlement de zonage no 214 afin de bonifier la réglementation

Règlement #266 modifiant le règlement #219 décrétant l'imposition d'une taxe municipale pour les centres d'urgence 9-1-1

Règlement #265 décrétant un programme de revitalisation 2016-2021 Carte du périmètre urbain

Règlement #263 permettant la circulation des motoneiges sur certains chemins municipaux

Règlement #262 sur la régie interne des séances du Conseil

Règlement #237 sur les animaux

Règlement #234 sur le colportage

Règlement #206 de tarification concernant les licences de chiens et l'exploitation de chenils et permis d’exploitation de chenil

Règlement #204 concernant les chiens et les chenils et fiche d’enregistrement de chiens
 

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